Contrat de licence d'AMS Software

Contrat de licence d’utilisateur final d'AMS Software

AMS Software détient de façon exclusive tous les droits patrimoniaux sur ses produits.

L’utilisateur bénéficie d’une licence non exclusive d’utilisation d'un logiciel sur un seul ordinateur (c’est à dire, une seule unité centrale) à la fois, pour toutes les fins légales. Le logiciel enregistré ne peut pas être loué à court terme ni à long terme mais peut être transféré définitivement à condition que la personne qui le reçoit accepte les conditions de cet accord. Si le logiciel transféré a été mis à jour, toutes les versions précédentes doivent aussi être transférées.

La version partagiciel non enregistrée peut être distribuée sans restrictions si l’ensemble de la distribution n’a pas été modifié. Aucune personne ou société n’est autorisée à exiger des frais pour la distribution des logiciels d'AMS Software sans la permission écrite du détenteur des droits de propriété intellectuelle.

Tous les logiciels sont distribués "tels quels", sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Vous les utilisez à votre propre risque. L’auteur ne sera pas responsable de la perte de données, des dommages, de la perte de profit ou d’aucune autre perte survenue lors de l’utilisation correcte ou incorrecte de ces logiciels.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser, copier, émuler, cloner, louer à court terme ou à long terme, vendre, modifier, décompiler, désassembler, effectuer de l’ingénierie inversée ou transférer les logiciels sous licence ou aucun élément des logiciels sous licence, autrement que conformément aux termes de ce contrat. Toute utilisation non autorisée mentionnée ci-dessus entraînera la résiliation immédiate et automatique de cette licence et pourra aboutir à des poursuites judiciaires pénales et/ou civiles.

Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés ici sont réservés à AMS Software. En installant et en utilisant ces logiciels vous acceptez les termes et les conditions de cette licence. Si vous n’acceptez pas les termes de cette licence, vous devez supprimer les fichiers des logiciels de vos périphériques de stockage et cesser d’utiliser les produits.